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Identité
Nom du site web : L'écho des jardins
Adresse du site : https://www.lechodesjardins.net/
Propriétaire : Denis Trémouilles
Responsable de publication : Denis Trémouilles – contact@lechodesjardins.net
Nom de l'hébergeur : Ionos
Capital Social de l'hébergeur : 100 000 Euros
Type de société de l'hébergeur : EURL
RCS de l'hébergeur : Sarreguemines B 431 303 775
Code APE de l'hébergeur : 6311Z
TVA de l'hébergeur : FR 13 431 303 775
Adresse de l'hébergeur : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France
Personne morale
L'ECHO DES JARDINS
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- 1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- 2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- 3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- 4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- 5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- 6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- 7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- 8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- 9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
